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Marques déposées par la société MAIRIE DE BEGLES COLLECTIVITE PUBLIQUE
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PARC DE L INTELLIGENCE ENVIRONNEMENTALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PARC DE L INTELLIGENCE ENVIRONNEMENTALE
MAIRIE DE BEGLES COLLECTIVITE PUBLIQUE

Numéro de dépôt :
3616305
Date de dépôt :
03/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
03/12/2018
PARC DE L INTELLIGENCE ENVIRONNEMENTALE de MAIRIE DE BEGLES COLLECTIVITE PUBLIQUE

Présentation de la marque PARC DE L INTELLIGENCE ENVIRONNEMENTALE

Déposée le 3 décembre 2008 par la société MAIRIE DE BEGLES COLLECTIVITE PUBLIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « PARC DE L INTELLIGENCE ENVIRONNEMENTALE »

Le déposant est la société MAIRIE DE BEGLES COLLECTIVITE PUBLIQUE domicilié(e) 77 RUE CALIXTE CAMELLE,33130 BEGLES - 33130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 300 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE BEGLES domicilié(e) 77 RUE CALIXTE CAMELLE,33130 BEGLES - 33130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARC DE L INTELLIGENCE ENVIRONNEMENTALE est expirée depuis le 3 décembre 2018.

MAIRIE DE BEGLES COLLECTIVITE PUBLIQUE a également déposé les autres marques suivantes : FETE DE LA MORUE


MAIRIE DE BEGLES COLLECTIVITE PUBLIQUE - 77 RUE CALIXTE CAMELLE,33130 BEGLES - 33130 - France - SIREN 213300395


MAIRIE DE BEGLES - 77 RUE CALIXTE CAMELLE,33130 BEGLES - 33130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Authentification d'oeuvres d'art.